Artisanat Français
MENTIONS LEGALES
Directeur de la publication : Jean-Marc Fuzeau
Conception , réalisation :
Editons Fuzeau
et Groupe SQLI Site du Futuroscope
Hébergement :
Groupe SQLI Site du Futuroscope - SAE Chalembert 6, rue Gaspard Monge 86130 Jaunay-Clan Tél. : 05 49 41 46 00 / Fax : 05 49 41 46 01 www.sqli.com Déclaration CNIL : En cours
Informations
Société :
Statut : Société Anonyme au capital de 189 120 € - RC Bressuire 74B20 SIRET 301 982 443 00014 – Code APE 514S Code TVA CEE FR 30301982443 Responsable de la publication : Editions J.M. FUZEAU B.P. 406 Courlay 79306 Bressuire Cedex FRANCE Tel. 00 33 (0)5 49 72 22 13 Fax 00 33 (0)5 49 72 02 03
Droit d’accès et de rectification :
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives recueillies sur le site de Editions Fuzeau. Vous pouvez l’exercer par e-mail : pedagogie-musicale@fuzeau.com Les informations nominatives recueillies seront uniquement utilisées par les Editions Fuzeau.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les Editions Fuzeau proposent la vente en ligne de tapisseries : www.fuzeau-art.com
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par les Editions Fuzeau et sont valables au moment où la commande est passée.
Article 1 : COMMANDES
Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
- par internet : www.fuzeau-art.com
- par courrier : Editions Fuzeau Art - B.P. 406 - COURLAY 79306 - Bressuire Cedex
- par télécopie : 33 (0) 5 49 72 02 03
- par téléphone : 33 (0) 5 49 72 91 20
- par email : art@fuzeau.com
Toute commande transmise par Internet est confirmée par les Editions Fuzeau par un e-mail.
Article 2 : PRIX
Les prix indiqués s’entendent toutes taxes comprises pour la France.
Article 3 : PAIEMENT
Le règlement des achats s’effectue :
- par carte bancaire.
- par chèque compensable en France ou par Eurochèque libellé en euros et établi à l’ordre des Editions Fuzeau. (dans ce cas, le traitement de votre commande n’est effectué qu’à réception du chèque). Il est indispensable de reporter le numéro de la commande au dos du chèque.
- par virement bancaire sur notre compte : Editions Fuzeau - CIO Niort Deux-Sèvres - BIC : CMCIFR2N - IBAN : FR76 3004 7145 3500 0212 1030 947
Le montant des commandes réglées par carte bancaire est prélevé immédiatement.
Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du chèque (seuls les produits livrés sont facturés; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente (30) jours).
Article 4 : LIVRAISON
Tous les envois sont acheminés par voie postales et en pli recommandé.
Article 5 : RESERVES LORS DE LA RECEPTION DES PRODUITS
Le client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des produits qu’en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande ou au cas où le colis contenant les produits serait fortement endommagé.
Le client dispose de 14 jours après la date de livraison pour demander son échange. Le client doit impérativement retourner l’article dans son emballage d’origine. Il doit être en parfait état et ne pas avoir été utilisé.
Article 6 : RETRACTION
Si un article ne convient pas, pour quelle que raison que se soit, le client dispose d’un délai de rétraction de 7 jours à compter de la réception pour faire retour de sa commande. Le colis doit être retourné par courrier exclusivement, obligatoirement dans son emballage d’origine, en parfait état, non descellé et accompagné de la facture correspondante.L’article est alors remboursé à l’exception des frais d’envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix du ou des produits achetés lui sera remboursé.Les produits abîmés ou endommagés par le client ne sont pas repris. Les retours sont à effectuer à : Editions J.M. Fuzeau - B.P. 406 - COURLAY - 79306 BRESSUIRE Cedex Société anonyme au capital de 300 000 ! R.C. Bressuire 74 B 20 SIRET 301 982 443 000 14 Code APE 514S Code T.V.A. C.E.E. : FR 30301982443
Article 7 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Le transfert de la propriété des marchandises objet de la présente vente interviendra au cours du paiement intégral du prix. A défaut de ce dernier, la revendication pourra s’exercer sur celles-ci conformément aux dispositions de la loi n°80.335 du 12 mai 1990. L’ensemble des conditions générales figurant au présent catalogue, notamment en matière de prix, de conditions de livraison, n’est applicable qu’en France continentale, Corse comprise. Pour une livraison à destination des D.O.M, T.O.M, l’étranger et des secteurs postaux de l’armée, n’hésitez pas à demander un devis gratuit par fax ou par téléphone.
